Association 4 Chemins Des Routes

Gestion Électronique des Activités

Mentions légales

Editeur

L'application de ##APP## est édité par :

DYNAVEO, Cuissard Patrice
3 rue Lamartine - 83260 La Crau
Tél : +33 (0) 603 600 656
SIRET : 750 249 930 000 17
Code APE : 6202A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
Déclaration d'activité de formation enregistrée sous le numéro 93 83 04762 83 auprès du préfet de région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Téléphone

Vous pouvez nous joindre par téléphone du lundi au vendredi de 9h à 19h au +33 (0) 603 600 656.

Email

Vous pouvez nous joindre par email à l'adresse pcuissard@dynaveo.fr.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Patrice Cuissard.

Hébergeur

Le site ##APP##.dynaveo.fr est hébergé par :

DYNAVEO, Cuissard Patrice
3 rue Lamartine - 83260 La Crau
Tél : +33(0) 603 600 656

Crédits

Signaler un contenu illicite

Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, Dynaveo vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine.

Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par Dynaveo, il vous suffit d’envoyer un courriel à pcuissard@dynaveo.fr, tout en précisant :

  • l'adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible, le nom de l'article ou de l'actualité;
  • le contenu considéré comme illicite ;
  • la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite ;
  • votre identité (nom et coordonnées complètes).

Dynaveo vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.

Traitement des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit, en envoyant un courrier par voie électronique ou postale au Service d’Information du Gouvernement en justifiant de votre identité.